Règlement intérieur de l’association Breizh Furs

Titre I – Adhésion à l’association

Article 1 – Condition préalable à l’adhésion

Tout membre adhérent à l’association doit être majeur et doit soutenir les objectifs et volontés de l’Association à travers la découverte et la culture furry et anthropomorphique.

Article 2 – Demande d’adhésion

Les demandes d’adhésion seront étudiées par les membres du conseil d’administration. Le conseil d’administration se réserve le droit de refuser une adhésion si la majorité du conseil d’administration refuse celle-ci tout en restant objectif, non discriminatoire et favorisant avant tout le bien être de l’association ; ou s’il est porté à connaissance du conseil d’administration tout fait ou condamnation judiciaire allant à l’encontre des principes de l’association. L’association se réserve le droit de refuser une demande d’adhésion sans justifier de sa décision.

Article 3 – Cotisation annuelle

Chaque personne adhérant à l’association devra s’acquitter d’une cotisation annuelle. Cette cotisation permet de couvrir les dépenses fixes de l’Association et lui permet d’exister. Le montant de la cotisation est fixé à 10 €, révisable chaque année en conseil d’administration. Pour les personnes non précaires, est suggéré l’ajout d’un don de 10 euros. Cette cotisation peut être payée en espèce ou par chèque à l’ordre de Breizh Furs. La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même cas en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année. Le renouvellement des cotisations s’effectue chaque année au mois de septembre. Pour les personnes souhaitant adhérer dans les 3 mois précédant la date de renouvellement la cotisation sera réduite de 50%.

Titre II – Devoirs des membres adhérents

Article 4 – Respect des membres

Les membres de l’Association se doivent respect mutuel et doivent agir pour le bien commun de l’ensemble des membres et des objectifs de l’Association. En particulier, toute histoire externe à l’association ne doit pas être source de conflit interne nuisant à l’objectif de l’association.

Article 5 – Confidentialité

La divulgation de données et discussions internes à l’association est interdite. Font exception à cette règle les données dont la communication est approuvée par le conseil d’administration.

Article 6 – Disponibilité

Les membres de l’association se doivent de rester joignable dans la mesure du possible. Cela est particulièrement vrai pour les membres du conseil d’administration et des chargés de mission, définis à l’article 8.

Article 7 – Annonces des réunions

En cas d’organisation d’une réunion entre membres adhérents, par exemple dans le cadre de l’organisation d’un événement, elle doit être annoncé au minimum sept jours à l’avance. Dans le cas contraire, tout membre absent à cette réunion sera excusé d’office.

Article 8 – Présences aux réunions

Il est demandé aux membres d’être ponctuels aux réunions de l’association. Lorsqu’un membre ne peut assister à une réunion, il lui sera demandé de prévenir le plus possible à l’avance la personne organisant la réunion.

Titre III – Missions et chargés de mission

Article 9 – Définitions

Est nommée « mission » une tâche à effectuer relative à l’association ou à l’organisation d’un événement. Est nommé « chargé de mission » un membre de l’association auquel le conseil d’administration aura confié une tâche. Le président informe le membre de la mission dont il est chargé. Le président peut, si une mission n’est pas menée à bien, retirer la responsabilité de cette mission au chargé de mission.

Article 10 – Missions

Les missions confiées à un membre de l’association peuvent être (liste non exhaustive) :

Photo : Prise de photos durant les événements
Vidéo : Prise et montage de vidéos tournées durant les événements
Web : Gestion du site web et se son hébergement
Communication : Gestion de la communication des événements organisé par l’association via les réseaux sociaux et le site web de l’association
Coordinateur : Responsable principal d’un événement particulier. Il gère les organisateurs.
Organisateur : Participe à l’organisation d’un événement ou de l’une de ses activités.
Sécurité : Assure la sécurité et la prévention de chacun
Premiers secours : Connait les gestes de premiers secours ainsi que les numéros d’urgence.
Helper : Aide les fursuiters et veille à ce que la fursuit lounge soit alimentée en eau etc.

Le statut particulier de bénévole sera abordé à l’article 12.

Article 11 – Devoirs d’un chargé de mission

Chaque chargé de mission :

Prend en charge la mission qui lui est confiée
Prends connaissance des éventuels risques sécuritaires associés à sa mission
Veille à la bonne utilisation de données recueillis auprès des autres membres ou participants à des événements
Communique de façon aussi régulière que possible sur l’avancée de sa mission

Article 12 – Aménagements

Un chargé de mission peut transmettre au conseil d’administration des aménagements concernant sa mission, comme :

Un report d’échéance. Cette demande doit se faire le plus tôt possible pour ne pas être bloquante et permettre une adaptation la plus efficace possible
Une augmentation de budget. Cette demande doit être de préférence chiffrée et justifiée.
Demander à ce que d’autres membres de l’association lui vienne en support.
Se soustraire de sa mission pour un événement particulier, par exemple en cas d’impossibilité de se rentre à un événement

Article 13 – Bénévole

Un bénévole est un chargé de mission, qui :

N’a pas besoin d’être membre de l’association
A une mission définie dans le temps, par exemple dans le cadre d’un événement
Doit faire ses demandes au membre de l’association associé à sa mission, qui la transmettra si nécessaire au conseil d’administration

Dans le cas où le bénévole n’est pas membre de l’association, il s’engagera tout de même à en respecter ses statuts ainsi que son règlement intérieur.

Titre IV – Biens et trésorerie

Article 14 – Achats

Les membres adhérents peuvent effectuer des achats pour l’association, dans le cadre de l’activité de l’association et sur accord du président, trésorier ou de l’un de leurs vices. Cet accord devra être en conformité avec le budget validé par le conseil d’administration. Le montant d’un achat réalisé ne pourra excéder le montant attribué pour cet achat.

Article 15 – Remboursements

Les membres adhérents peuvent prétendre au remboursement de frais engagés dans le cadre de l’activité de l’association. Une note de fraie, établie au nom de l’association, devra être fournie.

Dans la mesure du possible, l’Association ne remboursera pas de frais dans le cadre de ses activités si ces frais sont supérieurs aux recettes.

Article 16 – Propriété de l’association

Tout achat réalisé avec les ressources de l’Association lui appartiendra et sera notée dans un registre. Toute utilisation incorrecte du matériel de l’association provoquant sa dégradation sera imputée au responsable qui devra le rembourser ou racheter son équivalent.

Le matériel associatif sera stocké selon les possibilités et responsabilités des membres qui en assureront la garde lors de leur inutilisation. Ces membres assurent la possibilité d’accès facile à ce matériel. Ils s’engagent également à rembourser ou racheter son

équivalent s’il y a dégradation du matériel par des conditions de stockage incorrectes.

Article 17 – Prêt à l’association

Les membres de l’association peuvent prêter/fournir leur propre matériel à l’association. Ce matériel sera considéré comme appartenant à l’association pour leur utilisation et stockage, et sera noté sur une liste spécifique.

Pour l’utilisation de certains prêt sensible/particulier, l’association ne pourra pas prendre toute la responsabilité du matériel et demandera au membre de prendre lui-même la charge de la sécurité et utilisation de son bien.

Titre V – Participants

Article 18 – Règle de conduite des participants et membres simples

Les participants et membres simples (ci-après sous le terme « participants ») de l’association acceptent les présentes règles lorsqu’ils participent à un événement organisé par l’association Breizh Furs :

Chaque participant à un événement veille à avoir un comportement bienveillant, c’est-à-dire de ne pas nuire au bon déroulement de l’événement, aux organisateurs ni aux autres participants. En particulier, l’association ne saura être tenu pour responsable d’un comportement inadapté et/ou nuisible d’un participant
Chaque participant est responsable de l’authenticité des informations qu’il transmet, notamment au regard de son âge et sa date de naissance
Les événements proposés par l’association sont interdits aux personnes de moins de 18 ans.

Article 19 – Droit à l’image et à la voix

Les participants à un événement, s’il est amené à être filmé, recevront un document d’autorisation de droit à l’image et à la voix pour accord de diffusion. Les images et vidéos collectées servirons uniquement dans le but de la communication de l’association et des projets ayant un rapport avec son objet. Si un participant refuse de donner son accord, l’accès à un événement et ou à certaines activités prévues dans le cadre de ce dernier pourrait lui être limitée.